Les assurances sont aujourd’hui un point de sortie bien économique pour les personnes assez organisées. Sur de nombreuses années, les assurés cotisent un certain capital qui participe à de nombreuses actions dans leur vie, leur famille ou encore dans leur entreprise. Chaque assurance présente plusieurs exigences de même qu’un grand nombre de garanties avantageuses. L’assurance homme clé est l’une de ces assurances qui offre de nombreux avantages aux adhérents. Découvrez tout sur cette assurance à travers cet article.
Qu’est-ce que l’assurance homme clé ?
Vous l’aurez compris, la mention de serrurier du titre de cet article était à prendre au second degré. Dans chaque entreprise, il existe toujours une personne dont la disparition ou l’absence trop prolongée met en danger toute l’entreprise. L’homme clé représente la personne définie comme telle dans ce contrat d’assurance. Elle peut représenter un complément d’une assurance biennale liée à l’entreprise.
Cet homme est généralement le fondateur ou le dirigeant principal d’une entreprise. Il peut s’agir également d’une personne dont les compétences sont indispensables pour le bon fonctionnement de l’entreprise comme les personnes disposant d’un savoir-faire technique, d’une expérience ou d’une expertise particulière. Par exemple le responsable commercial dont dépend tout le chiffre d’affaires de l’entreprise, un nez chez un parfumeur, un grand couturier dans un atelier de stylisme, un chercheur ou encore un cuisinier dans un restaurant, etc.
Quelles sont les garanties de l’assurance homme clé ?
Les garanties d’une assurance représentent les engagements que prend l’assureur vis-à-vis de l’assuré. Comme toutes les assurances, ces garanties sont énumérées dans la police d’assurance pour une prise de connaissance et un accord des deux parties. Ce processus est le même avec l’assurance homme clé.
Par ailleurs, les garanties d’assurance homme clé diffèrent en fonction du contrat souscrit. Les différentes garanties de cette assurance couvent généralement le décès et la perte totale et irréversible d’autonomie dite PTIA. Elles ont également en option l’invalidité permanente totale ou l’incapacité totale de travail (ITT) de l’homme clé suite à une maladie ou un sinistre.
Lorsqu’un sinistre intervient et celui-ci est couvert par le contrat d’assurance homme clé, l’entreprise reçoit directement un capital pour empêcher par exemple une baisse de de chiffre d’affaires, une perte de savoir-faire ou encore pour faire face aux différentes dépenses de réorganisation. Ce capital permet également de maintenir l’image de l’entreprise vis-à-vis des partenaires et des investisseurs.
L’assurance homme clé s’assure de maintenir votre image et votre intégrité à l’instar de tous vos concurrents et vis-à-vis de vos investisseurs pour éviter toutes faillites.
Fonctionnement de l’assurance homme clé
Pour profiter entièrement d’une assurance, il est indispensable de connaître son fonctionnement, ses actions et les critères qui le régissent. Avec l’assurance homme clé, le fonctionnement prend en compte toute l’entreprise en cas de souscription de contrat groupé, mais l’assuré est l’homme clé défini au contrat.
Formalités médicales de l’assurance homme clé
Pour adhérer à l’assurance homme clé, qui est considéré comme un contrat de prévoyance, certaines formalités médicales sont requises. Il faut en effet un questionnaire médical ou un examen médical plus approfondi. Ces exigences sont notamment plus demandées de l’assureur au-delà d’une certaine limite de garantie.
L’état de santé de l’homme clé est tout aussi capital que ses fonds pour accepter son adhésion. En effet, au regard de l’état de santé de ce dernier, l’assureur à la possibilité d’accepter le risque ou encore d’accepter les garanties réduites ou augmentées d’une prime. Il a également tous les droits pour refuser une adhésion si l’état de santé n’est pas convaincant.
Si l’assuré fait de fausses déclarations intentionnelles ou en cas de réticence, ce dernier et son entreprise s’exposent à une panoplie de sanction tels qu’une réduction de garanties ou la nullité du contrat.
Détermination des montants de l’assurance homme clé
La détermination du montant du capital assuré est d’une importance capitale et il est nécessaire de réclamer une aide extérieure pour bien l’effectuer. Très souvent un expert-comptable ou un conseiller spécialisé est sollicité. Ce montant est généralement défini à l’avance au contrat à partir d’une estimation réalisée par l’entreprise.
Pour le faire, l’étude de la contribution de l’homme clé à la richesse de l’entreprise est réalisée et de là, plusieurs combinaisons se présentent. À titre illustratif, le montant de la garantie Invalidité permanente totale et de la garantie décès/perte totale et irréversible d’autonomie pourra être déterminé à partir d’un pourcentage que l’assuré représente dans la marge brute d’exploitation de l’entreprise de l’année qui précède. Les documents financiers de l’entreprise sont les bases sur lesquels l’on s’appuie pour déterminer ce pourcentage.
Résiliation de l’assurance homme clé
Au fil du temps, l’intérêt offert par une assurance peut paraître insuffisant ou le besoin de résilier compte tenu de plusieurs autres facteurs peut se présenter. Avec l’assurance homme clé, cette option est bien possible et il suffit de suivre les règles établit pour y parvenir.
En effet, à chaque date d’anniversaire, l’entreprise adhérente peut résilier son assurance homme clé. Plusieurs autres circonstances peuvent favoriser la résiliation du contrat avec cette assurance. En cas de chômage, de départ à la retraite ou encore en cas d’arrêt d’activité professionnelle, le contrat peut être résilié. De même en cas de non-paiement des cotisations par l’entreprise adhérente ou souscriptrice, le contrat peut également être résilié.
Une option différente de la résiliation existe. Il s’agit de mettre fin aux garanties ou proposer une nouvelle prime en cas de changement de la situation de l’assuré. Dans le cas où l’entreprise refuse le nouveau tarif proposé, les garanties prendront fin.
Le coût de l’assurance homme clé
Comme toutes les assurances, il faut un certain nombre de critères pour définir son coût. L’assurance homme clé est également basée sur les critères suivants pour établir son coût. Il s’agit :
- De l’âge de l’homme clé à assurer ;
- De la santé de l’homme clé à assurer ;
- Du montant des garanties.
Autre critère comme le caractère fumeur ou non-fumeur, de même que la pratique d’un sport à risque est à prendre en compte pour définir le tarif de cette assurance.
Pour connaître le coût de votre assurance homme clé, vous avez la possibilité de l’évaluer en ligne. Il existe en effet plusieurs simulateurs de cette assurance sur la toile. Par ailleurs, la prudence à l’étape de l’évaluation du montant de l’assurance est fortement requise. Il est donc difficile de se passer d’un professionnel du chiffre ou de l’assurance pour la souscription du contrat.
Pour un bon choix d’assurance, le coût ne doit pas être le seul facteur sur lequel vous vous basez. Vous devez faire plusieurs analyses et si nécessaire demander l’intervention d’un professionnel pour effectuer votre sélection.
Quel est le régime fiscal de l’assurance homme clé ?
Le principal but de cette assurance est la compensation des préjudices subis par une entreprise du fait de l’absence momentanée ou définitive d’une personne essentielle en vue de la bonne marche de l’entreprise ou sa continuité. Pour toute entreprise adhérente, un régime fiscal favorable est offert sur chaque prime versée.
Pour bénéficier de la fiscalité de l’assurance homme clé, plusieurs critères doivent être remplis :
- Le bénéficiaire est l’entreprise et sa désignation doit être irrévocable ;
- L’homme clé se définit comme toute personne jouant un rôle particulier et déterminant dans l’entreprise ;
- Le risque assuré consiste en la perte pécuniaire consécutive au décès ou à l’incapacité de l’assuré ;
- L’indemnisation de l’entreprise doit être fixée en fonction de la perte d’exploitation subie ;
- L’entreprise doit perdre définitivement la position des primes versées.
Une fois que tous ces critères sont remplis, l’entreprise peut bénéficier du régime fiscal de l’assurance homme clé sans aucun obstacle.
