Pour souscrire à une assurance auto, il vous faudra un dossier constitué de pièces justificatives, telles que le relevé d’information. Ce document est si important que les personnes désireuses d’assurer prochainement leur véhicule se demandent s’il serait possible de s’en passer. Ci-dessous, une réponse à cette énigme.

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Assurance auto sans relevé d’information – Photo © Andrea Piacquadio

Quelle est l’utilité du relevé d’information ?

Pour rappel, le relevé d’information est un papier justificatif et légal. Il est important en contexte d’assurance, notamment en cas de changement d’assureur. En effet, sur ce document est inscrit tout l’historique de la conduite du souscripteur. S’il y a eu précédemment de sinistres, le relevé permet de les identifier.

Le même document renseigne sur toutes sortes d’événements malencontreux des cinq dernières années : il s’agit des bris de glace, les cas de vols, les accidents de route et le niveau de responsabilité du conducteur dans ces incidents, etc.

Ces informations sont utiles pour les assureurs d’auto, dans la mesure où elles permettent de savoir à quel degré il est risqué d’accueillir un tel conducteur. C’est sur cette base que le nouvel assureur définira les termes du contrat, selon le profil du souscripteur, c’est-à-dire en fonction du niveau de risque.

Peut-on se passer du relevé d’information ?

Vu l’importance capitale du relevé d’information, ce document semble irremplaçable et incontournable. Cependant, certains conducteurs ne sont pas tenus rigoureusement de fournir un tel document avant de souscrire à une assurance auto.

Les cas ordinaires d’assurance sans relevé d’information

Le relevé des informations, s’il faut le dire une fois de plus, mentionne les dates de souscription et de ruptures de contrats et retrace l’historique des antécédents du conducteur. Vu sous cet angle, cette pièce justificative ne sera pas nécessaire pour les profils suivant :

  • Les personnes n’ayant jamais été assurées ;
  • Le conducteur assuré en tant que conducteur secondaire sur le contrat d’assurance de voiture ;
  • Les personnes âgées de plus de 23 ans et n’ayant pas encore souscrit à une assurance auto ;
  • Les personnes qui sont restées sans assurance pendant plus de deux ans.

Dans les cas d’espèce, il n’y a rien à vérifier chez ces conducteurs, ou du moins, ce document de vérification n’avait jamais existé auparavant, puisqu’ils n’étaient assurés ni continuellement ni en tant que conducteur titulaire. Logiquement, il serait à la limite déplacé d’exiger de ces personnes un relevé d’information avant de les assurer. Il faut leur permettre de se mettre en règle vis-à-vis de la loi (pour leur première souscription). La loi elle-même les autorise d’ailleurs à obtenir une couverture d’assurance dans les conditions qui sont les leurs.

Les cas rares d’assurance sans relevé d’information

Il existe quelques exceptions très rares relatives à l’obligation de fournir un relevé d’information avant de souscrire à une assurance auto. En effet, nombre de conducteurs ayant contracté malheureusement et antérieurement des malus, souhaitent obtenir un contrat d’assurance véhicule sans présenter leur relevé d’information. Certains assureurs valident le dossier, mais selon des conditions drastiques et peu avantageuses pour le souscripteur.

En effet, pour admettre les anciens conducteurs ayant des antécédents dans une compagnie d’assurance voiture, il leur est souvent demandé de remplir quelques formulaires à partir desquels ils seront considérés comme de « jeunes conducteurs ». Par conséquent, ils devront perdre tous les avantages liés à leur ancien statut. Ils ne recevront plus aucun bonus par exemple.

Les conducteurs qui s’engagent pour une telle souscription ont la possibilité d’opter pour une assurance au tiers, une assurance au tiers plus, ou une assurance tous risques. Naturellement, le coût de la souscription sera également très élevé comparativement aux cas classiques, puisque ces conducteurs devront supporter des charges financières liées à l’absence du relevé d’information.

Comment souscrire à une assurance auto sans le relevé d’information ?

Il s’avère difficile et compliqué pour les anciens conducteurs, avec ou sans antécédent, de souscrire à une assurance auto pour se couvrir. Mais cela n’est pas impossible, si le conducteur accepte la pénibilité des conditions des assureurs dans de pareils cas.

Sur internet, ils ont la possibilité de contacter un assureur et de remplir les formulaires en ligne pour se faire couvrir. Du reste, ils gagneront à se vêtir d’un esprit de négociateur, afin d’obtenir l’indulgence de l’assureur. Ce faisant, il aura contribué au soulagement des peines liées à son statut.